1ère Immatriculation Cyclomoteur

L’agence « Carte Grise Zen » peut effectuer votre demande de 1ère immatriculation cyclomoteur via l’ANTS

Vous avez juste à m’envoyer un mail, en mettant en objet : 1ère immatriculation cyclomoteur

Les documents à me fournir par mail ou par courrier suivi :    

– Formulaire Cerfa n°13750*05   ici (que vous pouvez télécharger, remplir sur le formulaire, imprimer et signer)

– Mandat signé  ici (que vous pouvez télécharger, remplir sur le formulaire, imprimer et signer)
  (sélectionner : 1ère immatriculation cyclomoteur)

– Le justificatif de propriété (Certificat cession « cerfa n°15776*01″ou facture établie par le vendeur)
   ou une attestation sur l’honneur certifiant la propriété du cyclomoteur, modèle : ici

– Pièce d’identité en cours de validité en couleur recto-verso (et du Co-titulaire le cas échéant)

– Permis de conduire du titulaire en couleur recto-verso

– Attestation Assurance (vignette verte)

– Certificat de conformité original. Si l’usager ne le dispose pas, il doit présenter en lieu et place, l’une des pièces suivantes :
   * le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
   * ou la facture du véhicule sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ;
   * ou l’attestation d’assurance sous réserve qu’elle comporte au moins :
      le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule (n° moteur), modèle : ici

– Justificatif de domicile accepté (Pas manuscrite) :
  Soit : * Le titre de propriété du domicile si vous êtes propriétaire (- de 6 mois)
            * ou Une quittance de loyer à votre nom si vous êtes locataire (- de 6 mois)
            * ou Une facture de téléphone, de gaz ou d’électricité (- de 6 mois)
            * ou Une attestation d’assurance de l’habitation (- de 6 mois)
            * ou Le dernier avis d’imposition ou de non-imposition (- d’un an)
            * ou Kbis pour les entreprises (- de 6 mois)

Uniquement si vous êtes hébergé : 
– Attestation d’hébergement ici
– Carte d’Identité de l’hébergeur

Uniquement si vous n’avez pas de permis, il faut désigner une personne qui a le permis, dans ce cas il me faut :
– Attestation désignation titulaire ici
– Permis et pièce d’identité de cette personne désignée

Une fois que j’aurai tout vos documents, je pourrai lancer la demande sur le site de l’Ants. 

Je vous enverrai le numéro de dossier pour information 

Sur l’ANTS, il y a plusieurs semaines d’attente, en général 3 à 5 semaines.

Une fois que l’ANTS aura finalisé votre dossier, je vous renverrai un mail pour vous informer. 
Et il vous restera plus qu’à effectuer le paiement soit par virement ou via Paylib. 

Une fois que j’aurai reçu le paiement sur mon compte, je validerai l’opération,
Je vous enverrai par mail votre dossier complet avec la facture soldée, 
et vous recevrez la carte grise (certificat d’immatriculation) dans les jours qui suivent. 

Et pour finir, vous pouvez, si vous le souhaitez mettre un avis sur Google ou Facebook

Si vous avez la moindre question, vous pouvez aussi cliquer sur la bulle de discussion à droite de cette page. 

A très bientôt